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Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 juillet 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site accessible à l'adresse maisonxviparfum.com (ci-après « le Site ») les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

MAISON XVI PARFUM LLP Limited Liability Partnership immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles Siège social : 5 Brayford Square, London, England, E1 0SG, Royaume-Uni N° d'immatriculation (Companies House) : OC460376 Adresse e-mail : hello@maisonxviparfum.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est  MAISON XVI PARFUM LLP.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande

4. Conception et développement

La conception et le développement du Site ont été réalisés par MIG AGENCE.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — textes, visuels, packaging, dénomination « Maison XVI », logos, illustrations et signes distinctifs associés — est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des dessins et modèles. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

7. Limitation de responsabilité

Maison XVI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, qu'elle se réserve le droit de corriger à tout moment sans préavis. Maison XVI ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son indisponibilité temporaire, ou de la présence éventuelle de virus, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit anglais (droit de l'Angleterre et du Pays de Galles). Cela ne prive toutefois pas les consommateurs résidant dans l'Union européenne du bénéfice des dispositions impératives de protection prévues par la loi de leur pays de résidence habituelle, notamment en matière de droit de la consommation, conformément à l'article 6 du Règlement (CE) n° 593/2008 (« Rome I »).

9. Contact

Pour toute question relative au Site : hello@maisonxviparfum.com